Mentions légales   

Préambule   

Le site web gosens.org est exploité par la collectif Domicile Innovations, composé de 10 associations : ACIMAD, ARCHIPEL, ALDS DE CLEDER, AMADEUS, AS DOMICILE, ADMR LES 2 ABERS, ADMR DU HAUT LEON, ADMR PAYS D’IROISE, ADMR PLOUGASTEL, ADMR CONCARNEAU. Son siège social est : Labour An Ti, 181 rue Jean Jaurès, 29200 BREST, enregistré sous le numéro 53290689529 auprès du Préfet de la Région BRETAGNE.
La Directrice de la publication du site gosens.org est Madame Morgane Esprit, en qualité de Directrice secteur service à la personne chez ADMR DU HAUT LEON (Tél. : 06.02.05.45.92).
Toute notification réalisée en application de l’article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée en recommandé avec demande d’avis de réception à l’adresse suivante :
Labour An Ti – Service Communication – 181, rue Jean Jaurès – 29200 Brest.

Informatique et Libertés et avenants   

En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et ses avenants, l’exercice du droit d’accès, de rectification ou de suppression de données personnelles se fait par courrier à l’adresse :
Labour An Ti, 181, rue Jean Jaurès, 29200 Brest, et ne peut pas être exercé en ligne.

Hébergement

Le pésent site est hébergé par la société OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Conception et réalisation multimédia   

Agence Hippocampe
315 rue Ernest Hemingway – 29200 Brest
https://www.hippocampe.com

Elsa Vita
29 rue Saint James – 33000 Bordeaux
https://www.elsa-vita.fr

Propriété intellectuelle   

Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective « et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration,  » toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite  » (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, le collectif Domicile Innovations est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

Marques et logo

Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation du collectif Domicile Innovations.

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Accessibilité   

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Loi   

Le site web  gosens.org est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales.

Modifications   

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Toutes remarques peuvent être adressées à l’adresse suivante :
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